Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOTEC INNOVATIONS & TECHNIQUES POUR L'HABITAT
INNOTEC sarl

Numéro de dépôt :
95592006
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2005

Présentation de la marque INNOTEC INNOVATIONS & TECHNIQUES POUR L'HABITAT

Déposée le 6 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INNOTEC INNOVATIONS & TECHNIQUES POUR L'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOTEC domicilié(e) 6 rue de l'Industrie Z.A., 67170 GEUDERTHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 035 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOTEC sarl - France.

La marque INNOTEC INNOVATIONS & TECHNIQUES POUR L'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOTEC INNOVATIONS & TECHNIQUES POUR L'HABITAT est expirée depuis le 6 octobre 2005.

INNOTEC a également déposé les autres marques suivantes : it4 , NIVELMIX , INNOTEC PRINT DIFFERENT


INNOTEC sarl - 6 rue de l'Industrie Z.A., 67170 GEUDERTHEIM - France - SIREN 400035747


INNOTEC sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

- Profilés en aluminium - Matériaux de construction métallique - Garniture d'étanchéité ou d'isolation - Matériaux de construction non métallique - Travaux de rénovation et d'isolation dans le domaine de l'habitat et du bâtiment

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.